contrat occasionel

bonjour , j'aimerai un renseignement en ce qui concerne les contrats dit " occasionnel " , sont ils inclu dans le nombre d'agrements autorisés ou non ?
j 'ai actuellement 3 agrements a temps complet , deux bebes en garde de moins de 3 ans donc a la journée , mais mon troisieme agrement est pris actuellement par une petite qui a 8 ans et dont j 'ai la garde depuis ses 3 mois , mais je ne l'ai ue quelques heures dans le mois apres l ecole ( environ 3 h par semaines) , une des mamans m 'annonce sa grossesse donc j 'aimerai pouvoir me servir de cette agrement a temps plein pour le futur bebe , tout en gardant ma grande . donc ma question etant , dois je demander un quatrieme agrement ou le contrat accueil occasionnel est il cumulable ?

merci d'avance pour vos reponses

bonjour

un accueil ,quel qu'il soit ,compte pour une place quand l'enfant est présent selon les limites de l’agrément accordé par la PMI

il ne faut pas confondre nombre de contrat et place d’agrément
vous pouvez avoir 3 places et 6 contrats .. tant que vous ne dépassez pas 3 enfants en même temps
attention cependant à respecter les plages horaires indiquées aux contrats pour ne pas dépasser votre agrément et risquer de le perdre

qu'est il indiqué au contrat de la maman ou l'enfant n'est venu que 3 h ?

coucou

comme tu as 3 places d'agrément , tu ne peux accueillir plus de 3 enfants en même temps , que ce soient des contrats temps plein ou occasionnels

donc si lorsque tu auras le futur bébé , tu te retrouves ne serait ce qu'une heure avec les 4 enfants , ce ne sera pas possible
donc oui ,il faut demander
soit une dérogation pour cette petite fille de 8 ans (dérogation en général nominative et limitée dans le temps)
soit une 4ème place d'agrément